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 Recherche manuel du propriétaire

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MessageSujet: Recherche manuel du propriétaire   Mar 30 Oct 2012, 12:12

Salut!
Après avoir trouver le bateau, une remorque, quelqu'un avec le permis.... il me faut pour faire passer la frontière à mon bateau le manuel du propriétaire...et oui!
Est ce que quelqu'un aurait ça à me prêter, louer, vendre???
Merci!
A bientôt!
Marion
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mar 30 Oct 2012, 15:33

qu'est-ce que c'est ce bazar ?
quelle frontière ?
ils sont fous ces douaniers !!!
c'est pas gagné de trouver ça, peut-être en contactant Jeanneau directement ?
sinon avec ça peut-être:

http://voilier-love-love.superforum.fr/t312-documentations-diverses-sur-le-lovelove
à plouf.
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mar 30 Oct 2012, 16:17

Eh oui ils sont fous!!
Le bateau est sur le Léman, côté suisse... Dommage!
Merci pour ton lien, il est bien... mais je pense que ça peut énerver un douanier ça!
J'ai contacté Jeanneau, ils n'en ont pas, mais ils ne savent pas si c'est parce que ça n'a pas exister ou si c'est trop vieux!!
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 10:09

salut Marion,
je pense que tu as du tomber sur un procédurier, le manuel du propriétaire n'est certainement pas un papier officiel, le seul document obligatoire en France est l'acte de francisation.
pour un bateau Suisse il y surement un truc dans le genre acte d'helvévétisation...
peut-être qu'un coup de téléphone aux douanes française pourrait régler ce pataquès ???
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 10:38

http://www.hisse-et-oh.com/forums/navigation/messages/1105087-immatriculation-d-un-samourai-venant-de-suisse
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Chem
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 15:55

Peut-être est-ce cela qu'ils recherchent ?

http://www.voilesetvoiliers.com/fiche-technique/ship_id=25225/

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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 17:04

Salut Bazil!
Eh oui, une histoire de fou!
Et ce n'est pas de la part de la douane suisse, mais française! Et il semblerait que l'acte de francisation ne soit pas obligatoire pour un bateau de moins de 7 m! Un bon gros pataques comme tu dis!
Merci pour tes liens, j'ai déjà la fiche technique, Jeanneau m'en a envoyé 2 autres, et puis on va croiser les doigts maintenant!!!
A suivre dans le mois de novembre...
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 17:19

Encore des fonctionnaires qui n'ont pas reçu les dernières nouvelles. Oui, effectivement, l'acte de francisation n'est plus obligatoire pour un voilier de moins de 7 mètres. Par contre, je crois savoir qu'il existe un papier aux affaires maritimes, qui remplacerait l'acte de francisation. C'est peut-être ce papier que te demande les douanes. Rapproche toi donc des affaires maritimes les plus proches du lieu où tu veux mettre ton bateau pour te renseigner...

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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 17:25

Merci Chem!
C'est tellement compliqué, que même les gens qui travaille à la douane ou aux affaires maritimes ne sont pas d'accord!!
Je vais bien finir par y arriver quand même à amener ce bateau à la mer!!
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Chem
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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 17:41

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

Je crois que là, tout est clair. Pour un moins de 7 mètres, une carte de circulation délivrée par les affaires maritimes suffit. Je t'invite donc à ouvrir le lien ci dessus pour plus de renseignements.

▼ Voir la brochure "La douane et la plaisance" (au format PDF) ayant pour objectif de vous présenter les points essentiels des diverses formalités douanières que vous devrez effectuer à l'occasion de l'achat, de l'utilisation ou de la revente de votre bateau. (novembre 2008).


Tout navire de plaisance ou de sport doit disposer, au moment de prendre la mer, d'un titre de navigation (ou lors de sa mise à l'eau). Le titre prendra la forme de l’un des deux documents suivants :

- une carte de circulation délivrée par les affaires maritimes si le navire a une longueur de coque inférieure à 7 mètres et une motorisation inférieure à 22 chevaux (puissance administrative).

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MessageSujet: Re: Recherche manuel du propriétaire   Mer 31 Oct 2012, 19:15

Merci Chem, j'ai déjà passé pas mal de temps à chercher tout ça et donc sur cette page même et d'autres puisque mon bateau est à l'étranger.
C'est la douane elle même qui m'a confirmé par mail, qu'il me fallait ce fameux manuel du propriétaire.
Ensuite effectivement il faudra que je fasse les papiers pour la France et l'immatriculation, carte de circulation... mais dans l'ordre des choses, c'est déjà la douane qu'il faut que je passe!!!
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